Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVARCHIVE
NOVARCHIVE ILE DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98716597
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2028

Présentation de la marque NOVARCHIVE

Déposée le 5 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARCHIVE ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVARCHIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARCHIVE ILE DE FRANCE domicilié(e) 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 334 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque NOVARCHIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVARCHIVE arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

NOVARCHIVE ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVARCHIVE , NOVARCHIVE , NOVADOC


NOVARCHIVE ILE DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 380334433


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 7 février 2008 - Concession de licence n°468441 - Publication au BOPI 2008-02-07

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360307 - Publication au BOPI 2008-01-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 8 septembre 2008 - Concession de licence n°480508 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Inscription le 28 février 2012 - Changement de dénomination n°570802 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 28 février 2012 - Résiliation de licence n°570803 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 20 juillet 2012 - Résiliation de licence n°579570 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-20

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2668933 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15

Appareils de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments de saisie de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs notamment dans le domaine de la gestion et le traitement des archives ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques compacts. Gestion et traitement d'archives utilisant des moyens informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central. Communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'informations ; services d'appel utilisant des moyens de communication électroniques. Services d'archivage et de stockage utilisant des moyens informatiques de gestion. Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; microfilmage ; travaux d'ingénieurs (expertises).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.